PONTON N°7

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ, Société coopérative agricole

Présentation de la marque PONTON N°7

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONTON N°7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 270 RD 98 - 83580 - Gassin - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Charlotte URMAN domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France.

La marque PONTON N°7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTON N°7 arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE GLACE , TERRES DE MER , , NOTE BLEUE , GOURMANDISE DE LA PRESQU'ILE , SABLE FIN , GRAIN DE GLACE , C EST TROP , LE P TIT ROSE DES COPAINS , BLANCHE DE SARGANT